Conditions générales d'utilisation

PREAMBULE

Le site que vous visitez   est la propriété de la Société SABRINA DE SAINT ANGE   (SAS ), immatriculée au RCS de Montauban

Toute utilisation du présent site implique obligatoirement l'acceptation sans réserve, par le Client, des présentes Conditions Générales d'utilisation.

ARTICLE 1 - OBJET

Les présentes CGU ont pour objet la définition des conditions selon lesquelles les utilisateurs  ou consultants accèdent et utilisent le SITE.

ARTICLE 2 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les marques, logos, slogans, graphismes, photographies, animations, et textes (notamment les interviews  et les articles) contenus sur le SITE sont la propriété intellectuelle exclusive de la société ou  de ses partenaires et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse de La société ou  de ses partenaires, sous peine de poursuites judiciaires.

Les droits d'utilisation concédés par  la société SABRINA DE SAINT ANGE aux UTILISATEURS sont strictement limités à l'accès, au téléchargement, à l'impression, à la reproduction sur tous supports (disque dur, disquette, CD-ROM, DVD-ROM etc.) et à l'utilisation de ces documents pour un usage privé et personnel. Toute autre utilisation par les UTILISATEURS est interdite sans l'autorisation de la société SABRINA DE SAINT ANGE.

Chaque UTILISATEUR s'interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les pages et/ou les codes informatiques des éléments composant le SITE.

ARTICLE 3 - LIENS HYPERTEXTES

 Liens html vers d'autres sites

Le SITE contient des liens vers des sites de partenaires dont les contenus ont été jugés pertinents ou complémentaires.  la société SABRINA DE SAINT ANGE n'exerce cependant aucun contrôle régulier sur ces sites et n'assume donc, aucune responsabilité quant au contenu de ces sites, leur accessibilité et sur les produits ou les services qu'ils proposent.

La société SABRINA DE SAINT ANGE ne pourra donc être tenue pour responsable des dommages liés à l'utilisation du site du partenaire.

 Liens html vers les sites Sabrina de Saint Ange

La Société SABRINA DE SAINT ANGE interdit tous liens en provenance de sites à caractère violent, pornographique ou pédophile, pouvant porter atteinte à la dignité de la personne humaine et, d'une manière générale, contraires aux bonnes mœurs ou ayant pour objet la vente d'objets interdits ou illicites.

Il est précisé que l'existence d'un lien hypertexte en provenance d'un site tiers vers le SITE n'implique en aucune manière une quelconque preuve de coopération entre  la société SABRINA DE SAINT ANGE et le site tiers.

La société SABRINA DE SAINT ANGE n'exerce aucun contrôle sur les sites de tiers et rejette par conséquent, toute responsabilité quant relatifs aux contenus, services et produits des sites ayant mis en œuvre un lien html vers le SITE.

ARTICLE 4 - PROTECTIONS DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

La société SABRINA DE SAINT ANGE s'engage à respecter strictement les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite " Informatique et Libertés ".

TOUTE CONSULTATION  EST STRICTEMENT CONFIDENTIELLE ET la société SABRINA DE SAINT ANGE  NE PROCEDE A AUCUN ENREGISTREMENT DES CONSULTATIONS.

La navigation sur le site  est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Pour firefox  :

  1. Choisissez le menu "outil " puis "Options"
  2. Cliquez sur l'icône "vie privée"
  3. Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :

  1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
  2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
  3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Netscape 6.X et 7. X :

  1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"
  2. Confidentialité et Sécurité
  3. Cookies

Pour Opéra 6.0 et au-delà :

  1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"Vie Privée

Le SITE pourra utiliser des serveurs de bannières pour la fourniture de services publicitaires.

Ces partenaires peuvent être amenés à utiliser des cookies, afin de servir la publicité du SITE. Cependant ces cookies ne comportent aucune information à caractère privé ou qui puisse permettre d’identifier personnellement les UTILISATEURS.